Plan local d'urbanisme
Modification simplifée n°3 du plan local d'urbanisme
- Arrêté - prescrivant la modification simplifiée n°3
- Décision modification simplifée n°3 - Suppression d'une OAP
- Arrêté d'ouverture de la mise en à disposition du public
- Avis d'ouverture de la mise à disposition du public
- M.A.D - modification simplifiée n° 3 - Avis cas par cas
- M.A.D - modification simplifiée n° 3 - Notice de présentation
- M.A.D - modification simplifiée n°3 - Avis A.R.S
- M.A.D - modification simplifiée n°3 - Avis Chambre d'Agriculture
- M.A.D - modification simplifiée n°3 - Avis SIEPAL
- M.A.D - modification simplifiée n°3 - Avis Conseil Départemental
- M.A.D - modification simplifiée n° 3 - Avis UDAP
- M.A.D - modification simplifiée n°3 - Avis DDT
Modification n°1 et n°2 du plan local d'urbanisme
- Arrêté - mise à disposition du public des modifications simplifiées 1 et 2
- Délibération sur la modification simplifiée n°1
- Délibération sur la modification simplifiée n°2
- Notice de présentation - modification simplifiée n°1
- Notice de présentation - modification simplifiée n°2
- Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale sur la modification simplifiée n°1
- Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale sur la modification simplifiée n°2
- Avis de la DDCSPP sur la modification simplifiée n°1 et 2
- Avis de l'ARS sur la modification simplifiée n°1 et 2
- Avis de la Chambre d'agriculture sur la modification n°1 et 2
- Avis du SIEPAL sur la modification simplifiée n°1 et 2
- Avis de Conseil Départemental sur la modification n°1 et 2
- Parution journal modification simplifiée n°1 et 2
Révision simplifiée du plan local d'urbanisme 2010
Ci-dessous : lien Internet de l'application de mise en ligne du PLU dématérialisée.